• Diagnostic des polutions des sols
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L’utilité d’un diagnostic des pollutions des sols


Lorsqu’un bâtiment a été construit sur un ancien site industriel ou si des documents font état d’un possible déversement chimique ou de métaux lourds sur votre terrain, il est vivement recommandé de réaliser un diagnostic de pollutions des sols. Cette opération est nécessaire pour confirmer ou infirmer la présence de contaminants, mais permet également de déterminer les actions à mettre en place pour dépolluer la zone. Il demeure toutefois obligatoire pour les installations classées ICPE. Pour la réalisation du diagnostic des pollutions des sols de votre terrain, faites appel à un expert. Innax Energie & Environnement reste à votre entière disposition.


En quoi consiste le diagnostic des pollutions des sols ?

Le diagnostic des pollutions des sols concerne les terrains qui ont servi de dépôt de substances polluantes, ceux susceptibles d’être affectés à d’autres usages après l’arrêt définitif d’une installation classée, ainsi que les anciens sites industriels faisant l’objet d’un projet de réhabilitation. L’objectif est de déterminer l’état des pollutions et les voies d’expositions aux polluants, en vue de définir les modalités de réhabilitation et d’aménagement du site, à savoir les traitements à mettre en œuvre ou la nécessité d’évacuer les terres polluées vers une filière de gestion. L’étude s’intéresse principalement à la présence de métaux lourds (mercure, arsenic, plomb, chrome…) et d’hydrocarbures (solvants, goudrons, carburants…). Elle peut concerner non seulement les sols, mais également les sédiments, les gaz du sol, les végétaux, les eaux de surface et les eaux souterraines, l’air ambiant, etc.


Le diagnostic des pollutions des sols comprend, dans sa première étape, une étude historique et documentaire du milieu. Celle-ci permet de déterminer la présence ou non de sources potentielles de pollution, et d’établir une mesure approximative des investigations supplémentaires à mettre en œuvre. En fonction des résultats de cette première phase, le diagnostic se poursuit par la caractérisation de la qualité des sols. Il s’agit de mettre en place des ouvrages de surveillance (piézair, piézomètre…), et de procéder à des prélèvements et analyses d’échantillons de sol à différents points stratégiques du terrain.


Un diagnostic des pollutions des sols pour éviter de nombreux litiges

S’il n’est pas obligatoire lors de la vente d’une maison individuelle, d’un appartement ou d’un immeuble commercial, la réalisation d’un diagnostic des pollutions des sols est cependant vivement commandée si vous soupçonnez une possible contamination chimique du terrain auparavant. C’est notamment le cas si le bâtiment est construit sur un ancien site industriel.


Si un compromis de vente ou un acte notarié a été rédigé et que l’acquéreur, avant les deux premières années, se rend compte que le terrain est pollué, le rendant ainsi impropre à son utilisation, alors il pourra demander l’annulation de la vente. Idem pour une location, le bail se automatiquement considéré comme nul.


Avant la mise en vente ou location du bien, procéder au préalable à un diagnostic des pollutions des sols permet ainsi de prévenir d’éventuels litiges.


Votre diagnostic des pollutions des sols avec Innax

Le diagnostic des pollutions des sols est à prendre au sérieux, car les polluants constituent des sources d’altération de l’eau ou de l’air pouvant affecter la santé des personnes qui vont occuper ou travailler sur le site concerné. À noter que suivant le principe de pollueur-payeur, au cas où des polluants ont été détectés sur le site, l’exploitant responsable est tenu de le remettre en état et à ses frais. Innax possède toutes les qualifications pour mener à bien un diagnostic des pollutions des sols, en interpréter les résultats et formuler les recommandations pour la réhabilitation et la dépollution du site. Pour ce faire, nous mettons à votre service des experts qualifiés et expérimentés. Étant un organisme indépendant, nous garantissons l’impartialité des résultats.