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Tout savoir sur le diagnostic de pollution des sols

Dec 7, 2017, 14:42 PM

Le diagnostic de pollution des sols a pour but d’identifier la présence et le degré de contamination d’un site.

Quand faut-il réaliser un diagnostic de pollution des sols ?

Un diagnostic de sols pollués est établi dans les cas suivants :

- Soit suite à la demande de l’administration pour les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) ;

- Soit lorsqu’une ICPE cesse son activité de façon définitive ;

- À l’initiative de l'exploitant par exemple pour :
  • Effectuer un « état zéro » avant la mise en place d’un nouveau site ;
  • Évaluer le niveau de contamination des sols à la suite d’un déversement accidentel ou d’un incendie et pouvoir déterminer la technique de dépollution appropriée (excavation, traitement in situ).
Réaliser ce type de diagnostic est également recommandé en cas de vente ou d’achat d’un bien. Il peut s’agir aussi bien de maison individuelle, de site industriel classé ou non, que de terrain contaminé ou susceptible de l’être.

En effet, connaître le passif environnemental permet :
  • D’en mesurer le coût et d’en tenir compte lors de la fixation du prix du bien ;
  • De s’assurer que l’état du site sera bien conforme aux projets d’aménagement envisagés.
  • De se protéger contre tout vice caché liés aux pollutions éventuelles des sols lors de l’achat.
Dernier cas où le diagnostic pollution des sols est obligatoire lors des travaux d’extraction de terres (fondations, tranchées).

Quels sont les objectifs d’un diagnostic de pollution des sols ?

L’audit de la pollution des sols est nécessaire pour :
  • Détecter la présence potentielle ou avérée de polluants dans le sol (déchets enfouis, déversements accidentels ou permanents, cuves…) ;
  • Analyser les modes de transfert de ces contaminants. Ce peut être via les eaux souterraines, l’air ou encore les eaux de surfaces ;
  • Identifier les risques de ces pollutions sur la santé, mais également sur la faune ou la flore.
Concrètement, l’évaluation se déroule en deux étapes :
  • Un premier diagnostic est réalisé (missions EVAL 1 et 2). Il s’agit ici de replacer le site dans son contexte environnemental. Le but est d’identifier les sources de pollution.
  • Un diagnostic approfondi (mission EVAL 3) sera ensuite réalisé en cas de détection de sources de contamination. L’objectif principal de cette manœuvre est de caractériser les contaminants dans l’espace (cubature) et d’estimer les coûts de dépollution (plan de gestion simplifié).